Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS TEX-MEX SALADE MEXICAINE MINERVE
CONSERVERIE MINERVE (SA)

Numéro de dépôt :
95597028
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque SAVEURS TEX-MEX SALADE MEXICAINE MINERVE

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS TEX-MEX SALADE MEXICAINE MINERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIE MINERVE domicilié(e) Rue de Kerlébert, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque SAVEURS TEX-MEX SALADE MEXICAINE MINERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS TEX-MEX SALADE MEXICAINE MINERVE est expirée depuis le 10 novembre 2005.

CONSERVERIE MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : FJORD'S 5 , MINERVE , MINERVE UN EVENTAIL DE SAVEURS , MINERVE , SOJA'PLASIRIS , SAVEURS INDIENNES CHUTNEY MENTHE MINERVE , MINERVE , MENU'SOJA , SOJALIES , MINERVE


CONSERVERIE MINERVE (SA) - Rue de Kerlébert, 56530 QUEVEN - France - SIREN 333285658


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Viande, poisson, fruits de mer, gibier, extrait de viande, plats préparés, soupes, potage contenant de la viande, du poisson, des fruits de mer et du gibier.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats préparés à base de légumes conservés, séchés et cuits.Riz, plats préparés à base de riz, pâtes, vermicelle, plats préparés contenant des pâtes et des vermicelles, sauces (condiments), épices.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.